Norbert Passuti
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
PASSUTI (Norbert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930286S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2009
15/05/2009
De:
PASSUTI (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S
(source BOSanté)
nomination
15 Mars 2009
15/03/2009
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
JORFTEXT000018122916
(source JORF)
nomination
15 Février 2008
15/02/2008
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
JORFTEXT000018122914
(source JORF)
nomination
15 Février 2008
15/02/2008
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129
(source JORF)
nomination
05 Avril 2007
05/04/2007
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000823128
(source JORF)
nomination
05 Avril 2007
05/04/2007
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-III
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin
=
"
2007-05-01
"
president
JORFTEXT000000646647
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2006
28/12/2006
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
Sous-commission technique III
Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin
=
"
2007-05-01
"
JORFTEXT000000788438
(source JORF)
nomination
25 Novembre 2006
25/11/2006
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
JORFTEXT000000814288
(source JORF)
nomination
09 Juin 2006
09/06/2006
De:
Norbert Passuti
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
JORFTEXT000000631092
(source JORF)
nomination
05 Août 2005
05/08/2005
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
JORFTEXT000000239956
(source JORF)
nomination
19 Mars 2005
19/03/2005
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
JORFTEXT000000420206
(source JORF)
nomination
12 Février 2005
12/02/2005
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000254861
(source JORF)
nomination
30 Juin 2004
30/06/2004
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067
(source JORF)
nomination
14 Mai 2004
14/05/2004
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2003
11/11/2003
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique III
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000431220
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2003
11/11/2003
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000416381
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2003
11/09/2003
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000414439
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2002
24/07/2002
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000581306
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2002
18/01/2002
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Dominique)
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2000
03/09/2000
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000583302
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2000
03/09/2000
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000582936
(source JORF)
nomination
30 Mars 2000
30/03/2000
De:
Passuti (Norbert)
service de chirurgie orthopédique du centre hospitalier et universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
Établissement français des greffes
date_debut
=
"
1999-01-01
"
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000209898
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1998
30/12/1998
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656
(source JORF)
nomination
18 Février 1997
18/02/1997
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
3 ans
"
JORFTEXT000000198656
(source JORF)
nomination
18 Février 1997
18/02/1997
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000561569
(source JORF)
nomination
07 Septembre 1996
07/09/1996
De:
Passuti (Norbert)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
Chirurgie générale
Service de chirurgie digestive C, hôpital Saint-Eloi
C.H.U. de Nantes (université de Nantes)
Chirurgie orthopédique et traumatologique, Clinique chirurgicale orthopédique adultes et infantiles, hôpital Saint-Jacques, Emploi no 502 PR 0181
Groupe:
Université de Nantes
date_debut
=
"
1990-07-01
"
professeur
=
"
Chirurgie orthopédique et traumatologique
"
professeur_discipline
=
"
disciplines ci-dessous désignés
"
JORFTEXT000000167151
(source JORF)
nomination
09 Août 1990
09/08/1990